MODULA

Profil
Caractéristiques des conditions générales du contrat
Chiffre d’affaires maximum > 4 M€
Secteur d’activité pas d’exclusion
Durée du contrat 1,2 ou 3 ans
Type de contrat Sur mesure
Seuil franchise annuelle EXCESS Possible
Suivi Online Oui Atradius Atrium pour la gestion en ligne et Atradius Insights pour le suivi des performances du contrat
Points forts : Des garanties sur-mesure
Couverture
Caractéristiques des conditions de couverture clients
Créance minimum 350€ en standard
Clients non dénommés Jusqu’à 70% HT (sans liste à vérifier)
Clients dénommés Jusqu’à 95% HT**
Limite de décaissement x 30 (possible plus)
Prorogation de couverture à l’initiative de l’assuré 60 jours, possible plus
Couverture France Oui (60 jours LME ou plus)
Couverture Export Oui (jusqu’à 180 jours)
Points forts : Un taux d’indemnisation élevé
Délais
Conditions des délais accordés
Déclaration du chiffre d’affaires Annuelle, semestrielle, trimestrielle, mensuelle
Délais de déclaration sinistre 30 jours après la durée de prorogation consentie par l’assuré à son client
Délais indemnisation 6 mois (date d’échéance de la facture la plus ancienne) 1 mois max pour RJ/LJ
Recouvrement gestion propre Oui
Recouvrement créances garanties Compris dans l’offre
Recouvrement créances non garanties Oui possible
Points forts : Délai d’indemnisation à compter de la date d’échéance de la facture la plus ancienne

Frais
Prélevement automatique possible pour tous les produits
Demandes de couverture Oui (domestique délai normal 20,18€/client et barème export selon zone géographique et urgence)
Surveillance clients Oui (domestique 5,19€/Trimestre/client)
Déclaration de sinistre Compris dans l’offre
Gestion de contentieux Compris dans l’offre
Taxe d’assurance Oui 9%
Points forts : Un contrat tout compris
Option Confort
Options facultatives du contrat
Participation Bénéfice Possible
Echanges automatisés des couvertures Possible avec Atradius Connect
Sécurité litiges Non
Notation clients Buyer Rating Compris dans l’offre
Etudes sectorielles et économiques Compris dans l’offre
Synthèse client Oui avec Atradius Insights
Points forts : Une notation gratuite et un suivi en temps réel
Option Couverture
Options facultatives du contrat
Cap complément de garantie Oui modula CAP et CAPFRANCEXPORT
Risque politique Compris dans le contrat
Risque de fabrication Oui
Couverture ordres à livrer Oui
Durée de crédit > 6 mois Oui
Couverture d’un acheteur unique Oui
Délégation de bénéfice Oui
Points forts : le minimum


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