Coassurance

La coassurance

Définition Coassurance

La coassurance est une opération qui consiste avec un seul contrat de couvrir un même risque ou un même ensemble de risques avec plusieurs sociétés d’assurances.
Chaque assureur s’engage à prendre un pourcentage du risque, il reçoit en échange un pourcentage de cotisation et en cas de sinistre, il doit indemniser de manière proportionnelle les prestations dues.
Le contrat est signé avec toutes les parties prenantes. Donc l’assurée connaît tous les coassureurs qui ont accepté de le couvrir.

Attention, dans la coassurance, il n’existe aucun lien entre les coassureurs, il n’y a pas de solidarité au niveau du contrat. Si, un coassureur ne règle pas sa part, les autres coassureurs ne règleront pas à sa place.
Lorsqu’un co-assureur est défaillant, l’assuré ne peut se retourner contre les autres co-assureurs.

En règle général, l’un des assureurs est désigné en qualité de société apéritrice pour gérer le contrat pour compte commun.
L’apériteur détermine les conditions de garanties et la tarification du risque. En cas de sinistre, c’est la société apéritrice qui est reste le seul interlocuteur de l’entreprise assurée.

La réassurance

Le procédé de la coassurance ne doit pas être confondue avec celle de la réassurance.
Une société d’assurance peut s’assurer elle-même auprès d’une autre société d’assurance, ce procédé porte le nom de réassurance.
La réassurance permet à une société d’assurance de s’assurer à son tour auprès d’un tiers pour une partie plus ou moins importante de ces risques.
La société d’assurance réassurée reste toujours responsable vis-à-vis de son assuré.

Le coassuré

Le coassuré est celui qui contracte une police d’assurance conjointement avec un autre assuré. Il s’engage comme pour l’assuré à respecter les conditions du contrat.



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