MODULA FIRST

Profil du contrat
Caractéristiques des conditions générales du contrat
Chiffre d’affaires maximum < 4M€
Secteur d’activité Pas d’exclusion
Durée du contrat 1, 2 ou 3 ans
Type de contrat Forfaitaire, tout compris
Suivi Online Avec Serv@Net
Particularité Dès 3600 € HT de minimum annuel de prime
Points forts : un contrat forfaitaire simple
Couverture
Caractéristiques des conditions de couverture clients
Créance minimum 350 €
Clients non dénommés Non
Clients non dénommés surveillés Credit Check avec réponse instantanée (jusqu’à 8K€)
Clients dénommés indemnisation 90% HT
Limite de décaissement de 50 K€ à 200 K€
Couverture France Oui (jusqu’à 120 jours net)
Couverture Export Oui (jusqu’à 120 jours net)
Points forts : une couverture unique 90%
Délais
Conditions des délais accordés
Déclaration du chiffre d’affaires Annuelle (-5% sur prime), semestrielle, trimestrielle, mensuelle
Délais de déclaration 90 jours depuis l’échéance
Délais indemnisation 30 jours en cas d’insolvabilité constatée
Recouvrement gestion propre Non
Recouvrement créances garanties Compris dans l’offre
Recouvrement créances non garanties Oui possible
Points forts : une déclaration de CA annuelle ,un bon délais de remise en sinistre.

Frais
Conditions tarifaires
Demandes de couverture Compris dans l’offre
Surveillance des clients Compris dans l’offre
Déclaration de sinistre Compris dans l’offre
Gestion de contentieux Compris dans l’offre
Taxe d’assurance Oui
Points forts : un contrat tout compris
Option Confort
Options facultatives du contrat
Participation Bénéfice Non
Coffre fort électronique Non
Durée crédit 6 à 24 mois Non
Tableau de bord : Notation clients Buyer Rating Compris dans l’offre
Etudes sectorielles et économiques Compris dans l’offre
Délégation de bénéfice Oui
Points forts Information économique et notation acheteur gratuits
Option Couverture
Options facultatives du contrat
Cap complément de grantie Oui Modula Cap et Cap+
Risque politique Compris dans le contrat
Risque de fabrication Non
Co-assuré Possible
Option litiges Non
Points forts : possibilité de complément de couverture (service payant)


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