Connaissement

Le connaissement est un ensemble de document, représentant le contrat de transport, transmis par le chargeur au transporteur maritime.
Ce contrat est une preuve de la prise en charge ou la mise à bord des marchandises par le transporteur.
Il engage le transporteur à délivrer la marchandise contre la remise de ce document.
C’est un titre de propriété de la marchandise expédiée et de quittance de marchandises.
C’est un effet de commerce et un titre endossable.
Ce document donne le droit au porteur de prendre possession des marchandises envoyées.
Définition de connaissement

Il existe plusieurs type de connaissement :

  • Clausé : le transporteur a notifié des exceptions à accepter la marchandise.
  • Net ou sans réserve : le transporteur a notifié que les marchandises ont bien été reçues dans un bon état.
  • Avec réserve : le transporteur souligne que les marchandises sont endommagées au moment de leur réception.
  • Nominatif : les marchandises doivent être remises directement au destinataire.
  • Négociable: pendant le transit, les marchandises peuvent être achetées, vendues ou négociées.

Le bordereau de connaissement doit contenir les informations suivantes :

  • le nom et l’adresse du destinataire,
  • l’exportateur,
  • le numéro,
  • partie à notifier : les références de l’exportation,
  • référence de la marchandise transportée,
  • référence du navire et du voyage,
  • port d’embarquement et de débarquement,
  • date du connaissement,
  • lieu de réception et livraison de la marchandise,
  • description de la marchandise (poids, mesures, etc..).

Une explication : c’est un document délivré par un transporteur (une personne qui transporte et livre des marchandises) à un expéditeur (une personne qui fournit et/ou possède les marchandises également appelé expéditeur), confirmant que les marchandises ont été reçues dans un état acceptable et sont prêtes à être expédiées.

Ces produits seront ensuite livrées par le transporteur à un destinataire (la personne qui a acheté les marchandises en premier lieu). Un connaissement est essentiellement un contrat de transport entre l’expéditeur, le destinataire et le transporteur, qui énonce les conditions de transport.

À quoi servent les connaissements ?

  • Il peut représenter une réception de marchandises.
  • Les expéditions ne peuvent pas être exécutées sans un connaissement.
  • Ces documents doivent être émis pour que les marchandises puissent voyager du point A au point B.
  • Ce sont des documents juridiquement contraignants et ils servent souvent de preuve de la propriété des marchandises transportées.
  • Il couvre également son rôle de titre de propriété sur les marchandises.

Une fois que les marchandises sont arrivées à destination, le connaissement fait office de titre de propriété des marchandises. Le destinataire* indiqué devra présenter le document afin d’obtenir la mainlevée de l’envoi par le transporteur et d’en revendiquer la propriété.

Il constitue une preuve de la confirmation de la livraison. Seul le destinataire figurant sur l’acte a le droit contractuel de demander la mainlevée de la cargaison. Les connaissements garantissent également que l’expéditeur est payé.
Dans certains cas, l’expéditeur peut conserver la facture originale jusqu’à ce qu’il reçoive le paiement. Ce faisant, le destinataire ne peut pas accéder à ses marchandises tant que le paiement n’a pas été effectué et que le connaissement n’a pas été libéré.

Qui utilise un connaissement ?

En général, ce sont les entreprises qui vendent des services de transport qui génèrent ce type de docuements. Il peut s’agir de propriétaires-conducteurs, de transitaires, de compagnies maritimes, de sociétés de logistique tierces et d’autres. Elles comprennent les entreprises qui transportent des marchandises par n’importe quel moyen, que ce soit par voie aérienne, maritime, ferroviaire ou routière.
Ils peuvent être utilisés pour les livraisons nationales et internationales.

Que contient un connaissement ?

  • Des informations sur la société de transport (c’est-à-dire le transporteur), l’expéditeur et/ou le destinataire;
  • Le lieu où les marchandises ont été chargées;
  • La destination;
  • Le mode de transport (c’est-à-dire routier, ferroviaire, aérien, maritime, etc.);
  • Les conditions de l’expédition (incoterms);
  • Une description des marchandises transportées (y compris leur poids, leurs dimensions, leur classification).

La précision est essentielle. Nous ne pouvons pas souligner l’importance de fournir des informations précises sur un connaissement. Il convient de faire preuve d’une extrême prudence lors de l’établissement de ces factures.

Qui délivre un connaissement ?

Le « transporteur » est la seule entreprise qui peut émettre ce type de document. Lorsqu’il transporte du fret maritime, le transporteur peut se référer à la compagnie maritime. Définition du « connaissement » EN ANGLAIS (Bill Of Lading)

Définition : Le BOL est l’un des documents les plus importants dans le processus d’expédition. Pour expédier des marchandises, il est nécessaire et fait office de reçu et de contrat.
Un BOL rempli montre légalement que le transporteur a reçu le fret tel qu’il est décrit et qu’il est tenu de livrer ce fret en bon état au destinataire.

Description : Les informations contenues dans le connaissement sont essentielles car elles orientent les actions du personnel tout au long de l’itinéraire de l’expédition :

  • Où elle va.
  • Le nombre de pièces.
  • Comment elle est facturée.
  • Comment elle doit être traitée sur le quai et les remorques.
  • Il peut s’agir d’un envoi prépayé ou en port dû.

Le destinataire doit vérifier si la cargaison est en port dû à la livraison, ce qui signifie que le chauffeur percevra le coût de la marchandise à la livraison du fret.



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